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Dernière mise à jour : juillet 2026
1. Éditeur du site
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- Raison sociale : [Nom de la société]
- Forme juridique : [SAS / SARL / EI …]
- Capital social : [montant] €
- Siège social : [Adresse complète], France
- SIRET : [numéro] — RCS : [ville et numéro]
- N° TVA intracommunautaire : [FR…]
- E-mail : contact@ledomaine.fr
- Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Contact : [téléphone / site web de l'hébergeur]
3. Activité
L'Outlet est un distributeur indépendant spécialisé dans le déstockage de fins de séries, retours et invendus d'articles de prêt-à-porter de grande marque, revendus sous forme de boîtes surprises. Ce site n'est pas affilié, parrainé ni approuvé par les marques dont les articles peuvent être proposés à la revente. Toutes les marques citées ou visibles restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, mise en page, éléments graphiques propres à L'Outlet) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite. Les marques et logos de tiers éventuellement visibles demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Les visuels des boîtes surprises sont présentés à titre illustratif ; le contenu exact de chaque boîte varie par nature. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, indisponibilités ou dommages résultant de l'utilisation du site.
6. Données personnelles & cookies
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent sont : [Nom et coordonnées du médiateur]. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également disponible : ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.